COVID-19 – Ressources concernant les professionnels de la filière musicale

By 23 mars 2020Actus

Les réseaux, les organisations syndicales, les institutions, s’organisent et échangent afin de vous accompagner dans cette crise inédite. Futurs Composés reste mobilisé afin de vous informer et de vous accompagner au mieux.

Pour les artistes-auteur.e.s :

  • Sacem

Lire le communiqué de la SACEM à ce sujet.
En lien avec ses organisations professionnelles d’auteur.e.s et de compositeurs.rices et d’éditeurs.rices de musique (Ataa, Cemf, Csdem, Eifel, Gam, Snac, Ucmf, Ulm, Unac, Upad) la Sacem a engagé un recensement des situations rencontrées par ses membres afin de faciliter l’identification et le soutien, par les pouvoirs publics, de leurs problématiques et du risque vital pour la création dans notre pays que la crise actuelle entraîne.
> Les sociétaires peuvent continuer à effectuer les démarches ordinaires en particulier le dépôt en ligne de leurs œuvres – dématérialisé et sécurisé – pour assurer leur protection et leur identification dans les diverses exploitations.
> Le portail internet de la Sacem sera régulièrement complété en informations sur les dispositifs sociaux et fiscaux auxquels pourront faire appel les auteur.e.s, compositeurs.rices et éditeurs.rices de musique.
> Les dispositifs sociaux et culturels de soutien des sociétaires sont maintenus, et s’adaptent pour tenir compte des difficultés urgentes rencontrées par de nombreux auteur.e.s, compositeurs.rices et éditeurs.rices de musique, dont l’activité est immédiatement impactée par l’effondrement de l’activité culturelle dans notre pays.
Plan de mesures d’urgence ici.

  • SACD

Mesures exceptionnelles ici.

  • Ministère de la Culture

Un plan d’action en faveur des artistes-auteurs a été mis en place. Lire le communiqué de presse ici.

Pour les intermittent.e.s du spectacle et les salarié.e.s :

  • Ministère de la Culture

Muriel Pénicaud, ministre du Travail, et Franck Riester, ministre de la Culture, annoncent des mesures exceptionnelles de soutien aux intermittent.e.s et salarié.e.s du secteur culturel dans le cadre de la crise sanitaire. Toutes les infos ici.

  • Ministère du Travail

Activité partielle : procédure détaillée actualisée ici. Fiche Profedim sur l’activité partielle ici.

Décret n° 2020-425 du 14 avril 2020 portant mesures d’urgence en matière de revenus de remplacement mentionnés dans le code du travail : ici.

  • Pôle emploi

Vos conseillers sont disponibles au 3949 ou par mail. Leur priorité est de traiter les personnes en fin de droit. Vous pouvez déclarer uniquement les dates que vous avez effectuées.
Allongement exceptionnel de l’indemnisation pour les demandeurs d’emploi en fin de droits : ici.
Procédure d’actualisation pour les intermittents du spectacle : ici.

  • Centre National de la Musique

Une page d’information dédiée au COVID-19 et régulièrement actualisée ici. Une adresse mail pour les questions spécifiquement liées au COVID19 a été créée : info.covid19@cnv.fr
Le Centre National de la Musique est mobilisé pour chiffrer les pertes économiques (annulations pour les artistes et fonds d’aide d’urgence pour indemniser les artistes – notamment ceux qui n’ont pas signé de contrat).

  • Audiens

Audiens a mis en place pour les artistes et les technicien.ne.s intermittent.e.s du spectacle confrontés à des annulations de cachets ou de jours de travail, un formulaire de demande d’aide ponctuelle exceptionnelle, allégé et qui sera traité en priorité.
La demande est réservée aux artistes ou technicien.ne.s intermittent.e.s du spectacle qui rencontrent des difficultés sociales et/ou financières importantes et qui ont eu plus de 5 jours ou cachets annulés au cours d’un mois civil. Les demandes sont à déposer dès que possible en mars.

Communiqué présentant les mesures exceptionnelles décidées par le Conseil d’Administration des Congés Spectacles ici.

  • CMB Santé au travail

Cellule de soutien / d’appui psychosocial ici.

  • La Scène

Boîte à outils des intermittents du spectacle : ici.

Pour les lieux culturels :

  • Ministère de la Culture / Centre National de la Musique – CNV

Pour la filière musicale, un fonds de soutien sera mis en place à destination des professionnel.le.s les plus fragilisé.e.s. Le Centre national de la musique (CNM) débloque une première enveloppe de 10M€, complétée par la SACEM, l’ADAMI et la SPEDIDAM à hauteur de 500K€ chacun. Le CNM suspendra également pour le mois de mars 2020 la perception des taxes sur la billetterie. Lire le communiqué ici. Toutes les infos ici.

  • URSSAF

Mesures exceptionnelles ici.

Pour les employeurs culturels :

  • Ministère de la Culture

Une foire aux questions a été mise en place ici.
Activité partielle : procédure détaillée actualisée ici. Fiche Profedim sur l’activité partielle ici.

  • Pôle emploi

Activité partielle : réponses aux questions des employeurs du spectacle ici.

Pour les festivals : 

  • Ministère de la Culture

Le ministre de la Culture crée une cellule d’accompagnement des festivals 2020 pour faire face à la crise sanitaire du Covid-19 à cette adresse : festivals-covid19@culture.gouv.fr
Communiqué de presse ici.

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Mobilisation et coopération Art et Culture
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Préconisations du Haut Conseil de la santé publique sur les mesures barrières et de distanciation sociale
Rapport sur le déconfinement Audiens Care / Pr Bricaire
Etude SoFEST ! de France Festivals sur les pertes économiques et sociales pour les festivals annulés d’avril à aout 2020
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